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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DELIGNE
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CRISTALIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTALIGNE
MOULIN DELIGNE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3363074
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
03/06/2015
CRISTALIGNE de MOULIN DELIGNE

Présentation de la marque CRISTALIGNE

Déposée le 3 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DELIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CRISTALIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DELIGNE domicilié(e) Le Mesnil Saint-Martin,60230 CHAMBLY - 60230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 680 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque CRISTALIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTALIGNE est expirée depuis le 3 juin 2015.

MOULIN DELIGNE a également déposé les autres marques suivantes : BRUT DE MEULES , BIO SPORT , FINE DE BIO , HONORÉ FORMATION , BIOLEVAIN , LA FLIBUSTIERE , BIOTONIC , PANIBIO , FARINE DIVINE , Fournil des 4 vents


MOULIN DELIGNE Société par Actions Simplifiée - Le Mesnil Saint-Martin,60230 CHAMBLY - 60230 - France - SIREN 695680249


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Farine de blé, farine de maïs, farine d'orge, farine panifiable pour la fabrication de pains, baguettes, petits pains, viennoiseries et plus généralement, farines alimentaires, mets à base de farine, préparations faites de céréales, céréales séchées ; levure, poudre pour faire lever, ferments pour pâtes, régulateurs de panification.