Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA DOSE DE 100G FARINE
MOULIN DECOLLOGNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4109743
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2024
MA DOSE DE 100G FARINE de MOULIN DECOLLOGNE

Présentation de la marque MA DOSE DE 100G FARINE

Déposée par voie électronique le 1 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DECOLLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA DOSE DE 100G FARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DECOLLOGNE domicilié(e) 4 rue de l'Ancienne Eglise - 77410 - Précy sur Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 151 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque MA DOSE DE 100G FARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA DOSE DE 100G FARINE est expirée depuis le 1 août 2024.

MOULIN DECOLLOGNE a également déposé les autres marques suivantes : PERLE BIO , CREATEUR DE FARINE , Biofarine , Perle de meule , La Terroire , BIO ONE , MEULE DE LEGENDE , DECOLLOGNE , Decollogne


MOULIN DECOLLOGNE, société par actions simplifiée - 4 rue de l'Ancienne Eglise - 77410 - Précy sur Marne - France - SIREN 747151397


CABINET VITTOZ, - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 25 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793437 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; biscuits et confiserie ; levure ; poudres pour faire lever.