La Terroire
Présentation de la marque La Terroire
Déposée le 3 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DECOLLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Terroire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Terroire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La Terroire arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.
MOULIN DECOLLOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2009 n°2408292 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 3 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°518156 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2714111 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-30
Inscription le 31 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793830 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31