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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE VERDONNET
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THERMOSTAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOSTAB
MOULIN DE VERDONNET S.A.

Numéro de dépôt :
97676501
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2007

Présentation de la marque THERMOSTAB

Déposée le 28 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE VERDONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERMOSTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DE VERDONNET domicilié(e) 63910 BOUZEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 720 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPORTISE SARL - France.

La marque THERMOSTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOSTAB est expirée depuis le 28 avril 2007.

MOULIN DE VERDONNET a également déposé les autres marques suivantes : THERMODRY , THERMOGEL , THERMOPLUS , THERMOFLUID


MOULIN DE VERDONNET S.A. - 63910 BOUZEL - France - SIREN 575720016


EXPORTISE SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

. Farines et moutures de céréales, de légumineuses et graines diverses. Céréales, sons et flocons de céréales. Préparations à base de farine et de céréales. Produits de la boulangerie et de la pâtisserie. . Céréales, graines et légumineuses. Aliments pour animaux. Aliments pour bétail. Sons de céréales, enveloppes de graines et légumineuses. . Traitement thermique des farines et moutures de céréales, de légumineuses et graines diverses, et de leurs sous-produits. Traitement des céréales et produits céréaliers

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.