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Marques déposées par Moulin de SonxetTODO
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R CHATEAU LA ROUSSINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R CHATEAU LA ROUSSINE
SCEA Moulin de Sonxet

Numéro de dépôt :
97701292
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque R CHATEAU LA ROUSSINE

Déposée le 22 octobre 1997 par Moulin de SonxetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « R CHATEAU LA ROUSSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est Moulin de SonxetTODO domicilié(e) Bélingard Bas, 24240 POMPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 902 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARRUE Claude - France.

La marque R CHATEAU LA ROUSSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R CHATEAU LA ROUSSINE est expirée depuis le 22 octobre 2007.


SCEA Moulin de Sonxet - Bélingard Bas, 24240 POMPORT - France - SIREN 378902647


LARRUE Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Vin blanc moelleux d'appellation d'origine contrôlée Bergerac provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château La Roussine"