Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOULIN DE SIGNY
MOULIN DE SIGNY L'ABBAYE

Numéro de dépôt :
4580136
Date de dépôt :
09/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2029
MOULIN DE SIGNY de MOULIN DE SIGNY L\'ABBAYE

Présentation de la marque MOULIN DE SIGNY

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2019 par MOULIN DE SIGNY L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOULIN DE SIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est MOULIN DE SIGNY L'ABBAYE domicilié(e) ROUTE DE LALOBBE - 08460 - SIGNY-L'ABBAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Madame Clotilde PIEDNOEL domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque MOULIN DE SIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE SIGNY arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.

MOULIN DE SIGNY L'ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes : , PICOPIN , PICOPIN


MOULIN DE SIGNY L'ABBAYE - ROUTE DE LALOBBE - 08460 - SIGNY-L'ABBAYE - France


INLEX IP EXPERTISE, Madame Clotilde PIEDNOEL - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en papier ; sacs à provisions en papier ou plastique ; sacs d'épicerie en papier ou plastique ; sacs en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en papier pour le conditionnement ; sacs en papier pour l'emballage ; sacs-repas en papier ou plastique ; papier pour serviettes ; serviettes de table jetables en papier ;

Meubles métalliques ; casiers ; décorations en matière plastique pour aliments ; plaques de présentation de produits de marchandises en métal ou en plastique ; vitrines [meubles] ; vitrine d’exposition ; vitrine autre que réfrigérée pour la présentation de marchandises ; armoires ; étagères ; garde-manger ; buffets roulants ; présentoirs sur pied en carton pour la commercialisation de produits ; présentoirs métalliques ; panetons ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; chocolat; édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; pâtes alimentaires, semoule; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire; flocons de céréales; gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, biscuits, biscottes; sandwiches; bagels; croque-monsieur; croque madame; wraps; fougasses; biscuits apéritifs, en-cas à base de céréales; panini; pizzas; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; pâte à tartes; pâte à pain; pâte à gâteaux; pâtes à biscuits; pâtes à produits de viennoiserie; viennoiserie; croissant; pains au chocolat; pains aux raisins; chaussons aux pommes; beignets; bugnes; petits fours (pâtisserie); pâtisserie sucrée et salée; décorations comestibles pour gâteaux; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles); quiches; tartes; tourtes; feuilletés; desserts sous forme de mousses [confiserie]; flans; coulis de fruits [sauces]; glaçages pour gâteaux; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles); bonbons; condiments; desserts glacés; préparations alimentaires à base des produits précités ; plats cuisinés ou préparés à base des produits précités ;

Publicité; conseil en publicité (Publicité), à savoir conseil en matière d’aménagement de vitrines pour la présentation de produits ; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet); publicité par affichage, courrier publicitaire, démonstration de produits; publicité sur lieux de vente ; publicité en ligne sur un réseau informatique; diffusion et distribution de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons; organisation de foires, d'expositions, d'évènements, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage; services de promotion des ventes pour des tiers; relations publiques; abonnement à des journaux (pour des tiers); abonnement à des journaux électroniques ou lettres d’information électroniques (pour des tiers); comptabilité; gestion de fichiers informatiques; gestion de base de données commerciales ou publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; aide et conseils en organisation et direction des affaires; services de démonstration de produits; informations et recherches pour affaires ; compilation de renseignements d'affaires; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central; abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; aide au développement et à la création de réseaux de commerce organisé; mise à disposition de savoir-faire commercial, à savoir aide et conseil en direction des affaires commerciales ; conseils en management; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone; enquête de satisfaction client; services de gestion administrative de stocks; service d’organisation d’opération à but commercial et publicitaire, de fidélisation de la clientèle, de promotion et de stimulation des ventes par l’octroi d’avantages particuliers, de parrainage, de réductions, de cadeaux, d’invitations au restaurant ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; gestion commerciale dans le domaine des services de transport et livraison de produits de restauration ; services de fourniture (vente au détail) de boissons, et de repas et de plats cuisinés; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de regroupement et présentation au profit de tiers de produits et services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunications (à l'exception du transport); services de vente au détail de produits et mets alimentaires, de produits de boulangerie, de viennoiseries, de pâtisseries, de plats préparés, de plats cuisinés, de boissons alcooliques et non-alcooliques ; Services de vente au détail des produits suivants : meubles métalliques, casiers, décorations en matière plastique pour aliments, plaques, vitrines [meubles], vitrine d’exposition, vitrine pour la présentation de marchandises, armoires, étagères, garde-manger, buffets roulants, présentoirs sur pied en carton pour la commercialisation de produits, présentoirs métalliques, panetons ; services de vente au détail des produits suivants : produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papier, carton, boîtes en papier ou en carton, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs en papier, sacs à provisions en papier ou plastique, sacs d'épicerie en papier ou plastique, sacs en matières plastiques pour l'emballage, sacs en papier pour le conditionnement, sacs en papier pour l'emballage, sacs-repas en papier ou plastique, papier pour serviettes, serviettes de table jetables en papier ; services de vente au détail des produits suivants : Café, thé, cacao et succédanés du café, riz; tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices; chocolat, édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, semoule, farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire, flocons de céréales, gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, biscuits, biscottes; sandwiches, bagels, croque-monsieur, croque madame, wraps, fougasses, biscuits apéritifs, en-cas à base de céréales, panini, pizzas, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, pâte à tartes, pâte à pain; pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes à produits de viennoiserie, viennoiserie, croissant, pains au chocolat, pains aux raisins, chaussons aux pommes, beignets, bugnes, petits fours (pâtisserie), pâtisserie sucrée et salée, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), quiches, tartes, tourtes, feuilletés, desserts sous forme de mousses [confiserie], flans, panacotta, coulis de fruits [sauces], glaçages pour gâteaux, aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), bonbons, condiments, desserts glacés, préparations alimentaires, plats cuisinés ou préparés à base des produits précités ;

Services de restauration (alimentation); restaurants libre-service; restaurants à service rapide et/ou permanent (snack-bars); services de traiteurs; services de banquets (traiteur), de préparation d'aliments, de sandwiches, de pizzas, de préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ou à consommer sur place; services de préparation de boissons, à emporter ou non; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de pizzas, à emporter ou non; services de bars, cafés; cafés-restaurants; cafétérias; cantines; services de salon de thé; brasseries; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie; location d'appareil de cuisson; fourniture d'aliments et de boissons en tant que service de restauration mobile; services de restaurants vendant des repas à emporter ; services de fourniture de repas et de plats cuisinés.