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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) moulin de sauret
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Le catalan
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le catalan
moulin de sauret société anonyme

Numéro de dépôt :
3443894
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2016
Le catalan de moulin de sauret

Présentation de la marque Le catalan

Déposée le 31 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) moulin de sauret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le catalan »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) moulin de sauret domicilié(e) 60 avenue St Maurice de Sauret,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 801 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, moulin de sauret domicilié(e) 60 avenue St Maurice de Sauret,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le catalan est expirée depuis le 31 juillet 2016.

moulin de sauret a également déposé les autres marques suivantes : Le Cévenol , Le Cévenol , LE CHATAIGNOU , LA LOCALE , Le sauret lin


moulin de sauret société anonyme - 60 avenue St Maurice de Sauret,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 455801027


moulin de sauret - 60 avenue St Maurice de Sauret,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; sandwiches ; pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes.