Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA GOULUE D OCCITANIE
MOULIN DE RIVIERES, SAS

Numéro de dépôt :
4384553
Date de dépôt :
28/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2027
LA GOULUE D OCCITANIE de MOULIN DE RIVIERES

Présentation de la marque LA GOULUE D OCCITANIE

Déposée par voie électronique le 28 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE RIVIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GOULUE D OCCITANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE RIVIERES domicilié(e) LES THERONDELS - 81600 - RIVIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE RIVIERES, M. ALAIN CASAGRANDE domicilié(e) LES THERONDELS - 81600 - RIVIERES - France.

La marque LA GOULUE D OCCITANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GOULUE D OCCITANIE arrivera à expiration en date du 28 août 2027.

MOULIN DE RIVIERES a également déposé les autres marques suivantes : LA GOULUE D OCCITANIE , LA GOULUE , LOU SICRET AVEYRONNAIS , LES PETITS PAINS DU MOULIN


MOULIN DE RIVIERES, SAS - LES THERONDELS - 81600 - RIVIERES - France


MOULIN DE RIVIERES, M. ALAIN CASAGRANDE - LES THERONDELS - 81600 - RIVIERES - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Pains ; baguettes (pains).