Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA GOULUE D OCCITANIE
MOULIN DE RIVIERES, SAS

Numéro de dépôt :
4318515
Date de dépôt :
30/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2026
LA GOULUE D OCCITANIE de MOULIN DE RIVIERES

Présentation de la marque LA GOULUE D OCCITANIE

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE RIVIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GOULUE D OCCITANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE RIVIERES domicilié(e) Les Therondels - 81600 - Rivieres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE RIVIERES, M. Alain CASAGRANDE domicilié(e) Les Therondels - 81600 - Rivieres - France.

La marque LA GOULUE D OCCITANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GOULUE D OCCITANIE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.

MOULIN DE RIVIERES a également déposé les autres marques suivantes : LA GOULUE , LOU SICRET AVEYRONNAIS , LES PETITS PAINS DU MOULIN , LA GOULUE D OCCITANIE


MOULIN DE RIVIERES, SAS - Les Therondels - 81600 - Rivieres - France


MOULIN DE RIVIERES, M. Alain CASAGRANDE - Les Therondels - 81600 - Rivieres - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Farines et préparations faites de céréales ; farines pour pains et pâtisseries ;

Meunerie ; minoterie.