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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE NOMEXY
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LE MOULIN DE NOMEXY 1861
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE NOMEXY 1861
MOULIN DE NOMEXY, SARL
M. GENTILHOMME PIERRE

Numéro de dépôt :
3933546
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2022
LE MOULIN DE NOMEXY 1861 de MOULIN DE NOMEXY

Présentation de la marque LE MOULIN DE NOMEXY 1861

Déposée le 11 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE NOMEXY et monsieur GENTILHOMME PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN DE NOMEXY 1861 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE NOMEXY domicilié(e) 3 DU MOULIN - 88440 - NOMEXY - France et monsieur GENTILHOMME PIERRE domicilié(e) 3 DU MOULIN - 88440 - NOMEXY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE NOMEXY, M. GENTILHOMME PIERRE domicilié(e) 3 DU MOULIN - 88440 - NOMEXY - France.

La marque LE MOULIN DE NOMEXY 1861 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE NOMEXY 1861 est expirée depuis le 11 juillet 2022.

MOULIN DE NOMEXY a également déposé les autres marques suivantes : LA RECETTE DE GUILLEMETTE , Farine artisanale “ LA PELLERINE ”


MOULIN DE NOMEXY, SARL - 3 DU MOULIN - 88440 - NOMEXY - France

M. GENTILHOMME PIERRE - 3 DU MOULIN - 88440 - NOMEXY - France


MOULIN DE NOMEXY, M. GENTILHOMME PIERRE - 3 DU MOULIN - 88440 - NOMEXY - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 31 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765454 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-31

Inscription le 14 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770407 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-14

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries : tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.