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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE
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Sept-Fons NUTRIMALT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sept-Fons NUTRIMALT
MOULIN DE LA TRAPPE, SAS

Numéro de dépôt :
98734966
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2028

Présentation de la marque Sept-Fons NUTRIMALT

Déposée le 2 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Sept-Fons NUTRIMALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE domicilié(e) 85 ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE LA TRAPPE, M. VERGON DAVID domicilié(e) 85 ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France.

La marque Sept-Fons NUTRIMALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Sept-Fons NUTRIMALT arrivera à expiration en date du 2 juin 2028.

MOULIN DE LA TRAPPE a également déposé les autres marques suivantes : NUTRIFORCE , B-Force , GERMACORE , ActiPro , GERMACAO , ABBAYE de SEPT-FONS LES MOINES TRAPPISTES , NUTRIROYALE , NutriVeggie , C-Énergie , Sept-Fons NUTRILEVURE


MOULIN DE LA TRAPPE, SAS - 85 ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France - SIREN 935550137


MOULIN DE LA TRAPPE, M. VERGON DAVID - 85 ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366018 - Publication au BOPI 2008-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685572 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-06-25

Substances diététiques à usage médical à base de farine, de malt et de céréales. Préparations pour petits déjeuners à base de farine, de malt et de céréales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.