C-Énergie
Présentation de la marque C-Énergie
Déposée le 19 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-Énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C-Énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C-Énergie arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.
MOULIN DE LA TRAPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643147 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-10