Marque enregistrée - Marque en vigueur

ABBAYE de SEPT-FONS LES MOINES TRAPPISTES
MOULIN DE LA TRAPPE

Numéro de dépôt :
4504520
Date de dépôt :
30/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2028
ABBAYE de SEPT-FONS LES MOINES TRAPPISTES de MOULIN DE LA TRAPPE

Présentation de la marque ABBAYE de SEPT-FONS LES MOINES TRAPPISTES

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2018 par MOULIN DE LA TRAPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABBAYE de SEPT-FONS LES MOINES TRAPPISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est MOULIN DE LA TRAPPE domicilié(e) 85 ROUTE DE SEPT-FONS - 03290 - DIOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE LA TRAPPE, Monsieur DAVID VERGON domicilié(e) 85 ROUTE DE SEPT-FONS - 03290 - DIOU - France.

La marque ABBAYE de SEPT-FONS LES MOINES TRAPPISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBAYE de SEPT-FONS LES MOINES TRAPPISTES arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.

MOULIN DE LA TRAPPE a également déposé les autres marques suivantes : NUTRIFORCE , B-Force , GERMACORE , ActiPro , GERMACAO , Sept-Fons NUTRIMALT , NUTRIROYALE , NutriVeggie , C-Énergie , Sept-Fons NUTRILEVURE


MOULIN DE LA TRAPPE - 85 ROUTE DE SEPT-FONS - 03290 - DIOU - France


MOULIN DE LA TRAPPE, Monsieur DAVID VERGON - 85 ROUTE DE SEPT-FONS - 03290 - DIOU - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Produits pharmaceutiques ; savons médicinaux ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ;

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; fromages ;

Café ; thé ; cacao ; préparations faites de céréales ; confiserie ; miel ; levure ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ;

Fruits frais ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ;

Bières ; boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons.