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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS
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STEVISUCRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

STEVISUCRE
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3718420
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2020
STEVISUCRE de MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS

Présentation de la marque STEVISUCRE

Déposée par voie électronique le 4 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STEVISUCRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS domicilié(e) 03490 DIOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEVISUCRE est expirée depuis le 4 mars 2020.

MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS a également déposé les autres marques suivantes : GERMADOG , GERMASOJA , GERMAMUESLI , GERMAFIBRE , GERMALT , GERMORANGE , GERMACORE , Sept-Fons Nutrichoco , Sept-Fons NUTRICAFE , STÉVISUCRE


MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société par actions simplifiée - 03490 DIOU - France - SIREN 935550137


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Sucre à usage médical. Sucre candi à usage médical. ;

Edulcorants naturels ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.