Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sept-Fons NUTRISOJA
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98734968
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2008

Présentation de la marque Sept-Fons NUTRISOJA

Déposée le 2 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Sept-Fons NUTRISOJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS domicilié(e) 03290 DOMPIERRE-SUR-BESBRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque Sept-Fons NUTRISOJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sept-Fons NUTRISOJA est expirée depuis le 2 juin 2008.

MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS a également déposé les autres marques suivantes : GERMADOG , GERMASOJA , GERMAMUESLI , GERMAFIBRE , GERMALT , GERMORANGE , GERMACORE , Sept-Fons Nutrichoco , Sept-Fons NUTRICAFE , STÉVISUCRE


MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS (Société Anonyme) - 03290 DOMPIERRE-SUR-BESBRE - France - SIREN 935550137


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 17 janvier 2000 - Rejet partiel n°293528 - Publication au BOPI 2000-01-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Préparations pour petits déjeuners à base de soja.