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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS
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SEPT-FONS NUTRISABLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPT-FONS NUTRISABLE
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3072391
Date de dépôt :
21/12/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020
SEPT-FONS NUTRISABLE de MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS

Présentation de la marque SEPT-FONS NUTRISABLE

Déposée le 21 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPT-FONS NUTRISABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS domicilié(e) - 03490 - DIOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SEPT-FONS NUTRISABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPT-FONS NUTRISABLE est expirée depuis le 21 décembre 2020.

MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS a également déposé les autres marques suivantes : GERMADOG , GERMASOJA , GERMAMUESLI , GERMAFIBRE , GERMALT , GERMORANGE , GERMACORE , Sept-Fons Nutrichoco , Sept-Fons NUTRICAFE , STÉVISUCRE


MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société par actions simplifiée - 03490 - DIOU - France - SIREN 935550137


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2010 n°2452951 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-12

Préparations faites de céréales, pâtisserie, biscuiterie ; préparations faites de céréales, pâtisserie, biscuiterie à caractère diététique non médical.