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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT FONS
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SEPT-FONS NUTRICROQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPT-FONS NUTRICROQUET
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT FONS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3072390
Date de dépôt :
21/12/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2010
SEPT-FONS NUTRICROQUET de MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT FONS

Présentation de la marque SEPT-FONS NUTRICROQUET

Déposée le 21 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPT-FONS NUTRICROQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT FONS domicilié(e) 03490 DIOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SEPT-FONS NUTRICROQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPT-FONS NUTRICROQUET est expirée depuis le 21 décembre 2010.

MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT FONS a également déposé les autres marques suivantes : GERMADOG , GERMASOJA , GERMAMUESLI , GERMAFIBRE , GERMALT , GERMORANGE , GERMACORE , Sept-Fons Nutrichoco , Sept-Fons NUTRICAFE , STÉVISUCRE


MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT FONS (Société anonyme) - 03490 DIOU - France - SIREN 935550137


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Préparations faites de céréales, pâtisserie, biscuiterie ; préparations faites de céréales, pâtisserie, biscuiterie à caractère diététique non médical.