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Marques déposées par la société MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS
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Sept-Fons Nutrichoco
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sept-Fons Nutrichoco
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS

Numéro de dépôt :
98734959
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2028

Présentation de la marque Sept-Fons Nutrichoco

Déposée le 2 juin 1998 par la société MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Sept-Fons Nutrichoco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la société MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS domicilié(e) 85 ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE LA TRAPPE, M. VERGON DAVID domicilié(e) 85 ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France.

La marque Sept-Fons Nutrichoco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Sept-Fons Nutrichoco arrivera à expiration en date du 2 juin 2028.

MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS a également déposé les autres marques suivantes : GERMADOG , GERMASOJA , GERMAMUESLI , GERMAFIBRE , GERMALT , GERMORANGE , GERMACORE , Sept-Fons NUTRICAFE , STÉVISUCRE , NUTRIGERME


MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS - 85 ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France - SIREN 935550137


MOULIN DE LA TRAPPE, M. VERGON DAVID - 85 ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366020 - Publication au BOPI 2008-03-06

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685562 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-06-25

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684519 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-06-14

Renouvellement sans limitation le 30 août 2018 n°2691617 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-08-30

Substances diététiques à usage médical à base de farine, de cacao et de céréales. Préparations pour petits déjeuners à base de farine, de cacao et de céréales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.