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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS
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SEPT-FONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEPT-FONS
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1602972
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
MOULINS
Date d'expiration :
12/03/2020
SEPT-FONS de MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS

Présentation de la marque SEPT-FONS

Déposée le 12 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « SEPT-FONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS domicilié(e) - 03490 - DIOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEPT-FONS est expirée depuis le 12 mars 2020.

MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS a également déposé les autres marques suivantes : GERMADOG , GERMASOJA , GERMAMUESLI , GERMAFIBRE , GERMALT , GERMORANGE , GERMACORE , Sept-Fons Nutrichoco , Sept-Fons NUTRICAFE , STÉVISUCRE


MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société par actions simplifiée - 03490 - DIOU - France - SIREN 935550137


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2155903 - Publication au BOPI 1999-10-26

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2010 n°2427876 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-14

Farines diététiques et tous produits alimentaires à savoir: préparations à base de cacao, farines, préparations faites de céréales;aliments pour chiens. Tous ces produits étant à base de germes végétaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.