Marque expirée - Marque en non vigueur

NUTRIPALET
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3524259
Date de dépôt :
13/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2017
NUTRIPALET de MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS

Présentation de la marque NUTRIPALET

Déposée le 13 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRIPALET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS domicilié(e) 03490 DIOU - 03490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIPALET est expirée depuis le 13 septembre 2017.

MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS a également déposé les autres marques suivantes : GERMADOG , GERMASOJA , GERMAMUESLI , GERMAFIBRE , GERMALT , GERMORANGE , GERMACORE , Sept-Fons Nutrichoco , Sept-Fons NUTRICAFE , STÉVISUCRE


MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS Société par actions simplifiée - 03490 DIOU - 03490 - France - SIREN 935550137


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Préparations faites de céréales, pâtisserie, biscuiterie ; préparations faites de céréales, pâtisserie et biscuiterie à caractère diététique non médical.