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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS
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NUTRIFORME
Marque expirée - Marque en non vigueur

NUTRIFORME
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3663843
Date de dépôt :
13/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2019
NUTRIFORME de MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS

Présentation de la marque NUTRIFORME

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTRIFORME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS domicilié(e) 03490 DIOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIFORME est expirée depuis le 13 juillet 2019.

MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS a également déposé les autres marques suivantes : GERMADOG , GERMASOJA , GERMAMUESLI , GERMAFIBRE , GERMALT , GERMORANGE , GERMACORE , Sept-Fons Nutrichoco , Sept-Fons NUTRICAFE , STÉVISUCRE


MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société par actions simplifiée - 03490 DIOU - France - SIREN 935550137


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Substances diététiques à usage médical. Compléments alimentaires à usage médical et diététique à base de vitamines naturelles. Préparations de vitamines. ;

Compléments alimentaires non à usage médical à base de vitamines naturelles. ;

Miel, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical. Préparations faites de farines, de céréales, de miel, de gelée royale. Farine, germes de blé. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.