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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT FONS
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NUTRI C SEPT-FONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRI C SEPT-FONS
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT FONS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3099889
Date de dépôt :
11/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2011
NUTRI C SEPT-FONS de MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT FONS

Présentation de la marque NUTRI C SEPT-FONS

Déposée le 11 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRI C SEPT-FONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT FONS domicilié(e) 03490 DIOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque NUTRI C SEPT-FONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRI C SEPT-FONS est expirée depuis le 11 mai 2011.

MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT FONS a également déposé les autres marques suivantes : GERMADOG , GERMASOJA , GERMAMUESLI , GERMAFIBRE , GERMALT , GERMORANGE , GERMACORE , Sept-Fons Nutrichoco , Sept-Fons NUTRICAFE , STÉVISUCRE


MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT FONS (Société anonyme) - 03490 DIOU - France - SIREN 935550137


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Substances diététiques à base de céréales à usage médical ; compléments nutritionnels à base de céréales à usage médical. Compléments nutritionnels à base de céréales à usage non médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.