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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS
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GERMATRANSIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERMATRANSIT
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1642010
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
MOULINS
Date d'expiration :
28/01/2011

Présentation de la marque GERMATRANSIT

Déposée le 28 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « GERMATRANSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS domicilié(e) 03490 DIOU (dossier no 2184975) - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2184975) - France.

La marque GERMATRANSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GERMATRANSIT est expirée depuis le 28 janvier 2011.

MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS a également déposé les autres marques suivantes : GERMADOG , GERMASOJA , GERMAMUESLI , GERMAFIBRE , GERMALT , GERMORANGE , GERMACORE , Sept-Fons Nutrichoco , Sept-Fons NUTRICAFE , STÉVISUCRE


MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS (Société Anonyme) - 03490 DIOU (dossier no 2184975) - France - SIREN 935550137


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2184975) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2000 n°2184975 - Publication au BOPI 2000-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Produits diététiques à base de farine préparations à base de cacao;préparations à base de céréales;aliments pour chiens et chats. Tous ces produits étant à base de germes végétaux et de fibres naturelles ayant une action sur le transit intestinal

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.