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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS
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GERMALYNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERMALYNE
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1614201
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2010
GERMALYNE de MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS

Présentation de la marque GERMALYNE

Déposée le 6 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERMALYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS domicilié(e) 03490 DIOU (dossier no 2181371) - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2181371) - France.

La marque GERMALYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GERMALYNE est expirée depuis le 5 septembre 2010.

MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS a également déposé les autres marques suivantes : GERMADOG , GERMASOJA , GERMAMUESLI , GERMAFIBRE , GERMALT , GERMORANGE , GERMACORE , Sept-Fons Nutrichoco , Sept-Fons NUTRICAFE , STÉVISUCRE


MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS (Société Anonyme) - 03490 DIOU (dossier no 2181371) - France - SIREN 935550137


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2181371) - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2000 n°2181371 - Publication au BOPI 2000-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Produits de régime et petits déjeuners diététiques; farines alimentaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.