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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS
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GERMALT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERMALT
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94502882
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2014

Présentation de la marque GERMALT

Déposée le 24 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERMALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS domicilié(e) 03490 DIOU (dossier no 2257197) - 03490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 8 Avenue Percier domicilié(e) 75008 PARIS (dossier no 2257197) - France.

La marque GERMALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GERMALT est expirée depuis le 24 janvier 2014.

MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS a également déposé les autres marques suivantes : GERMADOG , GERMASOJA , GERMAMUESLI , GERMAFIBRE , GERMORANGE , GERMACORE , Sept-Fons Nutrichoco , Sept-Fons NUTRICAFE , STÉVISUCRE , NUTRIGERME


MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société anonyme - 03490 DIOU (dossier no 2257197) - 03490 - France - SIREN 935550137


8 Avenue Percier - 75008 PARIS (dossier no 2257197) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2004 n°2257197 - Publication au BOPI 2004-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Produits à usage médical destinés à la confection de petits déjeuners; tous ces produits étant à base de germes végétaux et de malt.Produits destinés à la confection de petits déjeuners; tous ces produits étant à base de germes végétaux et de malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.