Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERMADOG
Moulin de la Trappe de Sept-Fons (S.A.)

Numéro de dépôt :
1618699
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
MOULINS
Date d'expiration :
12/03/2000

Présentation de la marque GERMADOG

Déposée le 12 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) Moulin de la Trappe de Sept-Fons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « GERMADOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Moulin de la Trappe de Sept-Fons domicilié(e) 03290 DOMPIERRE sur Besbre - France.

La marque GERMADOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERMADOG est expirée depuis le 12 mars 2000.

Moulin de la Trappe de Sept-Fons a également déposé les autres marques suivantes : GERMASOJA , GERMAMUESLI , GERMAFIBRE , GERMALT , GERMORANGE , GERMACORE , Sept-Fons Nutrichoco , Sept-Fons NUTRICAFE , STÉVISUCRE , NUTRIGERME


Moulin de la Trappe de Sept-Fons (S.A.) - 03290 DOMPIERRE sur Besbre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Farines diététiques pour chiens et tous produits alimentaires pour chiens; aliments pour chiens, tous ces produits étant à base de germes végétaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.