Déposée le 9 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS),
la marque française « GERMACROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS domicilié(e) BP 13, 03290 DOMPIERRE SUR BESBRE - France.
La marque GERMACROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS (SA) - BP 13, 03290 DOMPIERRE SUR BESBRE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Produits diététiques à base de farine;préparations à base de cacao;préparations à base de céréales;aliments pour chiens et chats. Tous ces produits étant et à base de germes végétaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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