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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS
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GERMACAFE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERMACAFE
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, SAS

Numéro de dépôt :
94502883
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2024

Présentation de la marque GERMACAFE

Déposée le 24 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERMACAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS domicilié(e) 85 ROUTE DE SEPT-FONS - 03290 - DIOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS domicilié(e) 85 ROUTE DE SEPT-FONS - 03290 - DIOU - France.

La marque GERMACAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GERMACAFE est expirée depuis le 24 janvier 2024.

MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS a également déposé les autres marques suivantes : GERMADOG , GERMASOJA , GERMAMUESLI , GERMAFIBRE , GERMALT , GERMORANGE , GERMACORE , Sept-Fons Nutrichoco , Sept-Fons NUTRICAFE , STÉVISUCRE


MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, SAS - 85 ROUTE DE SEPT-FONS - 03290 - DIOU - France - SIREN 935550137


MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS - 85 ROUTE DE SEPT-FONS - 03290 - DIOU - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2004 n°2257196 - Publication au BOPI 2004-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2013 n°2541137 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-10-08

Produits à usage médical destinés à la confection de petits déjeuners; tous ces produits étant à base de germes végétaux et de café.Produits destinés à la confection de petits déjeuners; tous ces produits étant à base de germes végétaux et de café

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.