MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1331473
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2005
Présentation de la marque GABOR-CAO 707
Déposée le 19 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GABOR-CAO 707 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS domicilié(e) 03290 DOMPIERRE-SUR-BESBRE (dossier no 2056887) - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2056887) - France.
La marque GABOR-CAO 707 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS (Société Anonyme) - 03290 DOMPIERRE-SUR-BESBRE (dossier no 2056887) - France - SIREN 935550137
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2056887) - France
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1995 n°2056887 - Publication au BOPI 1995-10-25
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription le 20 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184470 - Publication au BOPI 1995-04-20
Petits déjeuners, cacaos, farines et préparations faites de céréales et produits de régime.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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