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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS
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GABOR-CAO "707"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GABOR-CAO "707"
MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1320228
Date de dépôt :
13/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2015

Présentation de la marque GABOR-CAO "707"

Déposée le 13 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GABOR-CAO "707" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS domicilié(e) 03490 DIOU (dossier no 2294858) - 03490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2294858) - 75008 - France.

La marque GABOR-CAO "707" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GABOR-CAO "707" est expirée depuis le 13 août 2015.

MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS a également déposé les autres marques suivantes : GERMADOG , GERMASOJA , GERMAMUESLI , GERMAFIBRE , GERMALT , GERMORANGE , GERMACORE , Sept-Fons Nutrichoco , Sept-Fons NUTRICAFE , STÉVISUCRE


MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS Société par actions simplifiée - 03490 DIOU (dossier no 2294858) - 03490 - France - SIREN 935550137


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2294858) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2005 n°2294858 - Publication au BOPI 2005-08-09

Renouvellement sans limitation n°2051619 - Publication au BOPI 1995-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Inscription le 20 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°50328 - Publication au BOPI 1990-12-20

Produits de régime et petits déjeuners diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.