Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTA BENE MOULIN DE LA ROQUE
MOULIN DE LA ROQUE

Numéro de dépôt :
4380537
Date de dépôt :
01/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2027
NOTA BENE MOULIN DE LA ROQUE de MOULIN DE LA ROQUE

Présentation de la marque NOTA BENE MOULIN DE LA ROQUE

Déposée par voie électronique le 1 août 2017 par MOULIN DE LA ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTA BENE MOULIN DE LA ROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est MOULIN DE LA ROQUE domicilié(e) 1 Route des Sources - 83330 - LE CASTELLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13484 - Marseille cedex 20 - France.

La marque NOTA BENE MOULIN DE LA ROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA BENE MOULIN DE LA ROQUE arrivera à expiration en date du 1 août 2027.

MOULIN DE LA ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT TERROIRS , LES PIVELIERES , S ROQUE STAR MOULIN DE LA ROQUE , VILLA ROCCA MOULIN DE LA ROQUE , ROQUE STAR MOULIN DE LA ROQUE , Esprit Terroirs LA COLLECTION DES 5 TERROIRS DE BANDOL , LES FIGUIERS , LES BUISSONNIERES , Mataro Moulin de La Roque , Moulin de La Roque


MOULIN DE LA ROQUE - 1 Route des Sources - 83330 - LE CASTELLET - France


Cabinet ROMAN, Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis - 13484 - Marseille cedex 20 - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Vins bénéficiant de l’indication géographique protégée « MEDITERRANEE ».