Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mataro Moulin de La Roque
MOULIN DE LA ROQUE, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4323804
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2026
Mataro Moulin de La Roque de MOULIN DE LA ROQUE

Présentation de la marque Mataro Moulin de La Roque

Déposée le 20 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) MOULIN DE LA ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mataro Moulin de La Roque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) MOULIN DE LA ROQUE domicilié(e) 1 Route des Sources, CD 82 - 83330 - LE CASTELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 049 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque Mataro Moulin de La Roque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323804.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mataro Moulin de La Roque arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

MOULIN DE LA ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT TERROIRS , LES PIVELIERES , S ROQUE STAR MOULIN DE LA ROQUE , VILLA ROCCA MOULIN DE LA ROQUE , La Lézardière , La Tarente , ROQUE STAR MOULIN DE LA ROQUE , Esprit Terroirs LA COLLECTION DES 5 TERROIRS DE BANDOL , LES FIGUIERS , LES FIGUIERS


MOULIN DE LA ROQUE, Société coopérative agricole à capital variable - 1 Route des Sources, CD 82 - 83330 - LE CASTELLET - France - SIREN 783049513


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Bandol ”.