Marque enregistrée - Marque en vigueur

Esprit Terroirs LA COLLECTION DES 5 TERROIRS DE BANDOL
MOULIN DE LA ROQUE

Numéro de dépôt :
4509023
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
Esprit Terroirs LA COLLECTION DES 5 TERROIRS DE BANDOL de MOULIN DE LA ROQUE

Présentation de la marque Esprit Terroirs LA COLLECTION DES 5 TERROIRS DE BANDOL

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par MOULIN DE LA ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Esprit Terroirs LA COLLECTION DES 5 TERROIRS DE BANDOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est MOULIN DE LA ROQUE domicilié(e) 1 ROUTE DES SOURCES - 83330 - LE CASTELLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Roman, Monsieur Iannis ROMAN domicilié(e) 35 rue Paradis - 13484 - Marseille Cedex 20 - France.

La marque Esprit Terroirs LA COLLECTION DES 5 TERROIRS DE BANDOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit Terroirs LA COLLECTION DES 5 TERROIRS DE BANDOL arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.

MOULIN DE LA ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT TERROIRS , LES PIVELIERES , S ROQUE STAR MOULIN DE LA ROQUE , VILLA ROCCA MOULIN DE LA ROQUE , ROQUE STAR MOULIN DE LA ROQUE , LES FIGUIERS , LES BUISSONNIERES , Mataro Moulin de La Roque , Moulin de La Roque , NOTA BENE MOULIN DE LA ROQUE


MOULIN DE LA ROQUE - 1 ROUTE DES SOURCES - 83330 - LE CASTELLET - France


Cabinet Roman, Monsieur Iannis ROMAN - 35 rue Paradis - 13484 - Marseille Cedex 20 - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée Bandol.