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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Moulin de la Roque
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ESPRIT TERROIRS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPRIT TERROIRS
Moulin de la Roque, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3627155
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
ESPRIT TERROIRS de Moulin de la Roque

Présentation de la marque ESPRIT TERROIRS

Déposée par voie électronique le 4 février 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Moulin de la Roque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPRIT TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Moulin de la Roque domicilié(e) 1 Route des Sources - 83330 - LE CASTELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 049 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque ESPRIT TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3627155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPRIT TERROIRS arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

Moulin de la Roque a également déposé les autres marques suivantes : LES PIVELIERES , S ROQUE STAR MOULIN DE LA ROQUE , VILLA ROCCA MOULIN DE LA ROQUE , La Lézardière , La Tarente , ROQUE STAR MOULIN DE LA ROQUE , Esprit Terroirs LA COLLECTION DES 5 TERROIRS DE BANDOL , LES FIGUIERS , LES FIGUIERS , LES BUISSONNIERES


Moulin de la Roque, Société coopérative agricole - 1 Route des Sources - 83330 - LE CASTELLET - France - SIREN 783049513


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Renouvellement sans limitation le 27 février 2019 n°2707800 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-27

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée Bandol.