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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE
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MOULIN FOURNIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULIN FOURNIL
MOULIN DE LA PELTRIE, SARL

Numéro de dépôt :
3664098
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019
MOULIN FOURNIL de MOULIN DE LA PELTRIE

Présentation de la marque MOULIN FOURNIL

Déposée le 10 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN FOURNIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE domicilié(e) 1 Moulin de la Peltie - 61190 - BIVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 215 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE LA PELTRIE domicilié(e) 1 Moulin de la Peltie - 61190 - BIVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN FOURNIL est expirée depuis le 10 juillet 2019.

MOULIN DE LA PELTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LE PERCHERON , FARINE DU PERCHE , LA PERCHERONNE , LE PAIN DU PERCHE , BIO DU PERCHE , LA BAGUETTE DU PERCHE , CEREEL EN PLEINE NATURE DE LA FARINE, DE L'EAU, DU SEL, ET C'EST TOUT. , Céréel , mérelle


MOULIN DE LA PELTRIE, SARL - 1 Moulin de la Peltie - 61190 - BIVILLIERS - France - SIREN 439215229


MOULIN DE LA PELTRIE - 1 Moulin de la Peltie - 61190 - BIVILLIERS - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.