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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE
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FARINE DU PERCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FARINE DU PERCHE
MOULIN DE LA PELTRIE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3389747
Date de dépôt :
26/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2015
FARINE DU PERCHE de MOULIN DE LA PELTRIE

Présentation de la marque FARINE DU PERCHE

Déposée le 26 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FARINE DU PERCHE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE domicilié(e) Le Moulin,61190 BIVILLIERS - 61190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 215 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe GALLIOZ domicilié(e) Moulin de la Peltrie,61190 BIVILLIERS - 61190 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARINE DU PERCHE est expirée depuis le 26 octobre 2015.

MOULIN DE LA PELTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LE PERCHERON , MOULIN FOURNIL , LA PERCHERONNE , LE PAIN DU PERCHE , BIO DU PERCHE , LA BAGUETTE DU PERCHE , CEREEL EN PLEINE NATURE DE LA FARINE, DE L'EAU, DU SEL, ET C'EST TOUT. , Céréel , mérelle


MOULIN DE LA PELTRIE S.A.R.L - Le Moulin,61190 BIVILLIERS - 61190 - France - SIREN 439215229


Philippe GALLIOZ - Moulin de la Peltrie,61190 BIVILLIERS - 61190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509996 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Farines et préparations faites de céréales, pains, baguettes.