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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE
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BIO DU PERCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO DU PERCHE
MOULIN DE LA PELTRIE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3203484
Date de dépôt :
08/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2013
BIO DU PERCHE de MOULIN DE LA PELTRIE

Présentation de la marque BIO DU PERCHE

Déposée le 8 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO DU PERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE domicilié(e) Le Moulin,61190 BIVILLIERS - 61190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 215 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe GALLIOZ domicilié(e) Moulin de la Peltrie,61190 BIVILLIERS - 61190 - France.

La marque BIO DU PERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO DU PERCHE est expirée depuis le 8 janvier 2013.

MOULIN DE LA PELTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LE PERCHERON , FARINE DU PERCHE , MOULIN FOURNIL , LA PERCHERONNE , LE PAIN DU PERCHE , LA BAGUETTE DU PERCHE , CEREEL EN PLEINE NATURE DE LA FARINE, DE L'EAU, DU SEL, ET C'EST TOUT. , Céréel , mérelle


MOULIN DE LA PELTRIE (S.A.R.L.) - Le Moulin,61190 BIVILLIERS - 61190 - France - SIREN 439215229


Philippe GALLIOZ - Moulin de la Peltrie,61190 BIVILLIERS - 61190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

- Farines de céréales issues de l'agriculture biologique, mélanges à base de farines de céréales issues de l'agriculture biologique pour boulangerie et patisserie - Mélanges de céréales issues de l'agriculture biologique pour l'alimentation animale. Céréales transformées issues de l'agriculture biologique pour l'alimentation animale

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.