Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN
Moulin de la Courbe, SAS

Numéro de dépôt :
4295301
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/08/2026
MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN de Moulin de la Courbe

Présentation de la marque MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN

Déposée le 29 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin de la Courbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin de la Courbe domicilié(e) 8 rue Jules Maillard de la Gournerie, CS 43926 - 35039 - RENNES Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 956 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulin de la Courbe, Mr CELBERT Jean-Christophe domicilié(e) 8 rue Jules Maillard de la Gournerie, CS 43926 - 35039 - RENNES Cédex - France.

La marque MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

Moulin de la Courbe a également déposé les autres marques suivantes : LA HARPE D'OR , LA NATURE EST NOTRE NATURE , Sobadrink , LE VIEUX MOULIN , MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN , LA HARPE BLEUE , MA FLEUR DE BLE NOIR , KASHA , POPKASHA , LA HARPE VERTE


Moulin de la Courbe, SAS - 8 rue Jules Maillard de la Gournerie, CS 43926 - 35039 - RENNES Cédex - France - SIREN 512956392


Moulin de la Courbe, Mr CELBERT Jean-Christophe - 8 rue Jules Maillard de la Gournerie, CS 43926 - 35039 - RENNES Cédex - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine. Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.