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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin de la Courbe
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LA NATURE EST NOTRE NATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA NATURE EST NOTRE NATURE
Moulin de la Courbe, SAS

Numéro de dépôt :
4295299
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/08/2026
LA NATURE EST NOTRE NATURE de Moulin de la Courbe

Présentation de la marque LA NATURE EST NOTRE NATURE

Déposée le 29 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin de la Courbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA NATURE EST NOTRE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin de la Courbe domicilié(e) 8 rue Jules Maillard de la Gournerie, CS 43926 - 35039 - RENNES Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 956 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulin de la Courbe, Mr CELBERT Jean-Christophe domicilié(e) 8 rue Jules Maillard de la Gournerie, CS 43926 - 35039 - RENNES Cédex - France.

La marque LA NATURE EST NOTRE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NATURE EST NOTRE NATURE arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

Moulin de la Courbe a également déposé les autres marques suivantes : LA HARPE D'OR , Sobadrink , LE VIEUX MOULIN , MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN , LA HARPE BLEUE , MA FLEUR DE BLE NOIR , KASHA , POPKASHA , LA HARPE VERTE , LA NATURE EST NOTRE NATURE


Moulin de la Courbe, SAS - 8 rue Jules Maillard de la Gournerie, CS 43926 - 35039 - RENNES Cédex - France - SIREN 512956392


Moulin de la Courbe, Mr CELBERT Jean-Christophe - 8 rue Jules Maillard de la Gournerie, CS 43926 - 35039 - RENNES Cédex - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine. Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses. Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.