Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA HARPE BLEUE
Numéro de dépôt :
1653569
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2001
Présentation de la marque LA HARPE BLEUE
Déposée le 27 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Moulin de la Courbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA HARPE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA HARPE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HARPE BLEUE est expirée depuis le 27 mars 2001.
Moulin de la Courbe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36