Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOULIN DE LA COQUILLE
MOULIN DE LA COQUILLE, SAS

Numéro de dépôt :
4313923
Date de dépôt :
11/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2026
MOULIN DE LA COQUILLE de MOULIN DE LA COQUILLE

Présentation de la marque MOULIN DE LA COQUILLE

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA COQUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOULIN DE LA COQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA COQUILLE domicilié(e) ROUTE DES BAUX, LES TAILLADES, 13990 FONTVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 703 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MOULIN DE LA COQUILLE, Mme. marie josee sirvent domicilié(e) MOULIN DE LA COQUILLE LES TAILLADES, route des Baux - 13990 - FONTVIEILLE - France.

La marque MOULIN DE LA COQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE LA COQUILLE arrivera à expiration en date du 11 novembre 2026.


MOULIN DE LA COQUILLE, SAS - ROUTE DES BAUX, LES TAILLADES, 13990 FONTVIEILLE - France - SIREN 527703664


SAS MOULIN DE LA COQUILLE, Mme. marie josee sirvent - MOULIN DE LA COQUILLE LES TAILLADES, route des Baux - 13990 - FONTVIEILLE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Huiles et graisses comestibles .