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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) moulin de l'olivette
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moulin de l'olivette
Marque expirée - Marque en non vigueur

moulin de l'olivette
moulin de l'olivette société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3627404
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019
moulin de l\'olivette de moulin de l\'olivette

Présentation de la marque moulin de l'olivette

Déposée le 4 février 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) moulin de l'olivette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « moulin de l'olivette »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) moulin de l'olivette domicilié(e) 1 rond-point de l'olivette,04100 MANOSQUE - 04100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 401 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, moulin de l'olivette domicilié(e) 1 rond-point de l'olivette,04100 MANOSQUE - 04100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moulin de l'olivette est expirée depuis le 4 février 2019.


moulin de l'olivette société coopérative agricole - 1 rond-point de l'olivette,04100 MANOSQUE - 04100 - France - SIREN 782401780


moulin de l'olivette - 1 rond-point de l'olivette,04100 MANOSQUE - 04100 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.