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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moulin de l'Eclis
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Le Moulin de l'Eclis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Moulin de l'Eclis
Moulin de l'Eclis, SARL

Numéro de dépôt :
4048698
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2023
Le Moulin de l\'Eclis de Moulin de l\'Eclis

Présentation de la marque Le Moulin de l'Eclis

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moulin de l'Eclis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Moulin de l'Eclis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moulin de l'Eclis domicilié(e) 5 bis rue de la Plage, Ld Pont-Mahé - 44410 - ASSERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 040 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulin de l'Eclis, Mme. Nathalie BLANCHARD domicilié(e) 5 bis rue de la Plage, Ld Pont-Mahé - 44410 - ASSERAC - France.

La marque Le Moulin de l'Eclis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Moulin de l'Eclis est expirée depuis le 20 novembre 2023.


Moulin de l'Eclis, SARL - 5 bis rue de la Plage, Ld Pont-Mahé - 44410 - ASSERAC - France - SIREN 495040222


Moulin de l'Eclis, Mme. Nathalie BLANCHARD - 5 bis rue de la Plage, Ld Pont-Mahé - 44410 - ASSERAC - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.