Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE GASSAC
/
TERRASSES D'EMILIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRASSES D'EMILIE
MOULIN DE GASSAC SAS

Numéro de dépôt :
98714508
Date de dépôt :
16/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2018

Présentation de la marque TERRASSES D'EMILIE

Déposée le 16 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE GASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRASSES D'EMILIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE GASSAC domicilié(e) MAS DAUMAS GASSAC,34150 ANIANE (dossier no 2362684) - 34150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE GASSAC domicilié(e) MAS DAUMAS GASSAC,34150 ANIANE (dossier no 2362684) - 34150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRASSES D'EMILIE est expirée depuis le 16 janvier 2018.

MOULIN DE GASSAC a également déposé les autres marques suivantes : BÂTARD DE GASSAC , LE BARRILOT , GRANDS PETITS CRUS , Albaran , TERRASSES D'ELISE , " JEAN DE GASSAC " , FRIZANT DE DAUMAS , TERRASSES D'ERAUS , " JEAN DE DAUMAS " , JULIETS


MOULIN DE GASSAC SAS - MAS DAUMAS GASSAC,34150 ANIANE (dossier no 2362684) - 34150 - France


MOULIN DE GASSAC - MAS DAUMAS GASSAC,34150 ANIANE (dossier no 2362684) - 34150 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362684 - Publication au BOPI 2008-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et eaux de vie), vins de pays et vins d'appellation d'origine en provenance de la région du Midi de la France, Eaux de vie d'appellation d'origine en provenance de la région du Midi de la France.