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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE GASSAC
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LES TERRASSES DE GUILHEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRASSES DE GUILHEM
MOULIN DE GASSAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92426820
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
30/04/2002

Présentation de la marque LES TERRASSES DE GUILHEM

Déposée le 30 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE GASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LES TERRASSES DE GUILHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DE GASSAC domicilié(e) Mas Daumas, 34150 ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE LA VAISSIERE Véronique - France.

La marque LES TERRASSES DE GUILHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES DE GUILHEM est expirée depuis le 30 avril 2002.

MOULIN DE GASSAC a également déposé les autres marques suivantes : BÂTARD DE GASSAC , LE BARRILOT , GRANDS PETITS CRUS , Albaran , TERRASSES D'ELISE , " JEAN DE GASSAC " , FRIZANT DE DAUMAS , TERRASSES D'ERAUS , " JEAN DE DAUMAS " , JULIETS


MOULIN DE GASSAC (Société Anonyme) - Mas Daumas, 34150 ANIANE - France - SIREN 321262933


DE LA VAISSIERE Véronique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : Vins de pays ou d'appellation