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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE GASSAC
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"LE MAZET"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"LE MAZET"
MOULIN DE GASSAC SAS

Numéro de dépôt :
98721271
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2018

Présentation de la marque "LE MAZET"

Déposée le 25 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE GASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LE MAZET" »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE GASSAC domicilié(e) MAS DAUMAS,34150 ANIANE (dossier no 2365607) - 34150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE GASSAC domicilié(e) MAS DAUMAS,34150 ANIANE (dossier no 2365607) - 34150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LE MAZET" est expirée depuis le 25 février 2018.

MOULIN DE GASSAC a également déposé les autres marques suivantes : BÂTARD DE GASSAC , LE BARRILOT , GRANDS PETITS CRUS , Albaran , TERRASSES D'ELISE , " JEAN DE GASSAC " , FRIZANT DE DAUMAS , TERRASSES D'ERAUS , " JEAN DE DAUMAS " , JULIETS


MOULIN DE GASSAC SAS - MAS DAUMAS,34150 ANIANE (dossier no 2365607) - 34150 - France - SIREN 321262933


MOULIN DE GASSAC - MAS DAUMAS,34150 ANIANE (dossier no 2365607) - 34150 - France


Renouvellement sans limitation le 29 février 2008 n°2365607 - Publication au BOPI 2008-02-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et eaux de vie), vins de pays et vins d'appellation d'origine en provenance de la région du Midi de la France, Eaux de vie d'appellation d'origine en provenance de la région du Midi de la France.