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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE GASSAC
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LE MAS DE FIGARO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAS DE FIGARO
S.A. MOULIN DE GASSAC

Numéro de dépôt :
93468620
Date de dépôt :
11/05/1993
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
11/05/2003

Présentation de la marque LE MAS DE FIGARO

Déposée le 11 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE GASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LE MAS DE FIGARO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DE GASSAC domicilié(e) Mas de DAUMAS GASSAC, 34150 ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Véronique GUIBERT DE LA VAISSIERE - France.

La marque LE MAS DE FIGARO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DE FIGARO est expirée depuis le 11 mai 2003.

MOULIN DE GASSAC a également déposé les autres marques suivantes : BÂTARD DE GASSAC , LE BARRILOT , GRANDS PETITS CRUS , Albaran , TERRASSES D'ELISE , " JEAN DE GASSAC " , FRIZANT DE DAUMAS , TERRASSES D'ERAUS , " JEAN DE DAUMAS " , JULIETS


S.A. MOULIN DE GASSAC - Mas de DAUMAS GASSAC, 34150 ANIANE - France - SIREN 321262933


Mme Véronique GUIBERT DE LA VAISSIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières): Vins de pays ou d'appellation