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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE GASSAC
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LE BARRILOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BARRILOT
S.A. MOULIN DE GASSAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94552212
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
28/11/2004

Présentation de la marque LE BARRILOT

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE GASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LE BARRILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DE GASSAC domicilié(e) MAS de DAUMAS GASSAC, 34150 ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique GUIBERT DE LA VAISSIERE - France.

La marque LE BARRILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BARRILOT est expirée depuis le 28 novembre 2004.

MOULIN DE GASSAC a également déposé les autres marques suivantes : BÂTARD DE GASSAC , GRANDS PETITS CRUS , Albaran , TERRASSES D'ELISE , " JEAN DE GASSAC " , FRIZANT DE DAUMAS , TERRASSES D'ERAUS , " JEAN DE DAUMAS " , JULIETS , LES TERRASSES DE GUILHEM


S.A. MOULIN DE GASSAC (Société Anonyme) - MAS de DAUMAS GASSAC, 34150 ANIANE - France - SIREN 321262933


Véronique GUIBERT DE LA VAISSIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

BOISSONS ALCOOLIQUES (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), VINS DE PAYS ET VINS D'APPELLATION D'ORIGINE en provenance de la région du Midi de la France, EAUX DE VIE D'APPELLATION D'ORIGINE en provenance de la région du Midi de la France