Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSÉE DE LANDOC
SAS MOULIN DE GASSAC

Numéro de dépôt :
3145261
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2012
LA ROSÉE DE LANDOC de MOULIN DE GASSAC

Présentation de la marque LA ROSÉE DE LANDOC

Déposée le 28 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE GASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROSÉE DE LANDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE GASSAC domicilié(e) Mas Daumas,34150 ANIANE - 34150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 000 21 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MOULIN DE GASSAC domicilié(e) Mas Daumas,34150 ANIANE - 34150 - France.

La marque LA ROSÉE DE LANDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSÉE DE LANDOC est expirée depuis le 28 janvier 2012.

MOULIN DE GASSAC a également déposé les autres marques suivantes : BÂTARD DE GASSAC , LE BARRILOT , GRANDS PETITS CRUS , Albaran , TERRASSES D'ELISE , " JEAN DE GASSAC " , FRIZANT DE DAUMAS , TERRASSES D'ERAUS , " JEAN DE DAUMAS " , JULIETS


SAS MOULIN DE GASSAC - Mas Daumas,34150 ANIANE - 34150 - France - SIREN 32126293300021


SAS MOULIN DE GASSAC - Mas Daumas,34150 ANIANE - 34150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Vin mousseux Origine, en provenance du Midi de la France.