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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE GASSAC
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JULIETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULIETS
SAS MOULIN DE GASSAC

Numéro de dépôt :
3347891
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015
JULIETS de MOULIN DE GASSAC

Présentation de la marque JULIETS

Déposée le 9 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE GASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JULIETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE GASSAC domicilié(e) Mas Daumas,34150 ANIANE - 34150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Véronique Guibert de La Vaissière domicilié(e) Mas Daumas,34150 ANIANE - 34150 - France.

La marque JULIETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULIETS est expirée depuis le 9 mars 2015.

MOULIN DE GASSAC a également déposé les autres marques suivantes : BÂTARD DE GASSAC , LE BARRILOT , GRANDS PETITS CRUS , Albaran , TERRASSES D'ELISE , " JEAN DE GASSAC " , FRIZANT DE DAUMAS , TERRASSES D'ERAUS , " JEAN DE DAUMAS " , LES TERRASSES DE GUILHEM


SAS MOULIN DE GASSAC - Mas Daumas,34150 ANIANE - 34150 - France - SIREN 321262933


Mme Véronique Guibert de La Vaissière - Mas Daumas,34150 ANIANE - 34150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vin de pays en provenance de la région du midi de la France.